logo masque carré web 1 Fédération Française d'AéroModélisme

Agréée par le Ministère de la Santé et des Sports

   et par le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire

Affiliée au Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF)

Reconnue d’utilité publique par décret du 19 avril 2009

 

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GUIDE FFAM-G1

Guide du dirigeant

Le guide du dirigeant vise à être le document de base pour un président de club, de CDAM ou de CRAM lui permettant de disposer de l'ensemble des informations utiles relatives au fonctionnement fédéral.

Il est structuré selon les huit chapitres ci-après :

Chapitre A       La fédération                                                    Edition 2010 (mis en ligne le 1er septembre 2010)

Chapitre B       Le club                                                            Edition 2010 (mis en ligne le 1er septembre 2010)

Chapitre C       L'assurance                                                      Edition 2010 (mis en ligne le 12 avril 2010)

Chapitre D       Le terrain                                                          Edition 2010 (mis en ligne le 13 mai 2010)

Chapitre E       La formation                                                    Edition 2011 (mis en ligne le 1er mars 2011)

Chapitre F        Les aéromodèles                                              Edition 2010 (mis en ligne le 12 avril 2010)

Chapitre G       Les manifestations                                           Edition 2010 (mis en ligne le 12 avril 2010)

Chapitre H       La sécurité et l'environnement                           Edition 1er janvier 2009

Les tableaux ci-après récapitulent les modifications apportées à chaque chapitre du guide du dirigeant par rapport à la précédente édition. Les modifications des annexes font l'objet de tableaux spécifiques.

Chaque annexe est référencée par la lettre du chapitre, le numéro du paragraphe dans le chapitre et une lettre ("a" pour la première annexe puis "b", etc.). Par exemple, l'annexe G‑3‑b correspond à la deuxième annexe (d'où "b") du paragraphe 3 du chapitre G.

Il est également fourni ci-après un tableau récapitulatif de toutes les annexes de la présente édition du guide du dirigeant.

Enfin, des tableaux récapitulent les documents à caractère règlementaire et les documents du référentiel documentaire de la FFAM cités dans le guide du dirigeant.

Le guide du dirigeant est a priori uniquement diffusé par voie électronique, chaque chapitre pouvant être téléchargé séparément à l'adresse suivante : http://www.web.ffam.asso.fr/ct_dirigeant.htm.

 

RECAPITULATIF DES MODIFICATIONS INTRODUITES DANS L'EDITION 11 DE 2010

PAR RAPPORT A L'EDITION 10  DE 2010

 

Les modifications de fond sont identifiées avec un double trait en marge droite du texte du type de celle qui marque cet alinéa. Les corrections de forme, notamment fautes de frappe, ne sont pas identifiées.

 

Chapitre

Paragraphe

Brève description de la modification

Type de modification

E- La formation

6

Refonte du dispositif de bourses.

Mise à jour

- ANNEXES -

 

Chapitre

Annexe

Brève description de la modification

Type de modification

E- La formation

E-4-a

Clarification du bulletin de candidature à la QFIA.

Clarification

E-5-u

Adaptation du programme de l'aile d'or de vol radiocommandé catégorie avion.

Mise à jour

E-5-u

Adaptation du programme du brevet B de vol radiocommandé catégorie avion.

Mise à jour

E-6-a

Remplacement de l'ancien formulaire et remplacement par un nouveau de candidature pour une bourse FFAM.

Mise à jour

E-6-b

Suppression de l'ancien formulaire par un nouveau formulaire de bilan de fin de saison pour une bourse FFAM.

 

E-6-c

Suppression du formulaire.

Mise à jour

 

RECAPITULATIF DES MODIFICATIONS INTRODUITES DANS L'EDITION 10 DE 2010

PAR RAPPORT A L'EDITION 9  DU 1er JANVIER 2009

(limité aux chapitres et aux annexes non modifés en 2011)

 

Chapitre

Paragraphe

Brève description de la modification

Type de modification

A- La fédération

 1

Mention de la reconnaissance d'utilité publique de la FFAM.

Mise à jour des éléments relatifs aux instances dirigeantes de la FFAM.

Mise à jour

2

Mise à jour des informations relatives aux commissions permanentes et aux comités techniques.

Mise à jour

3.1

Clarification des modalités de transfert de licence.

Clarification

3.3

Clarification relative à l'envoi de la licence.

Clarification

4

Regroupement dans un  paragraphe spécifique de tout ce qui a trait aux passeports et introduction des modalités relatives au passeport non résident et au passeport école.

Mise à jour

5

Regroupement dans un  paragraphe spécifique de tout ce qui a trait à l'assurance (avec décalage consécutif de la numérotation des paragraphes suivants).

Précision sur les modalités d'information des montants d'indemnisation liés à l’assurance individuelle de la licence fédérale.

Mise à jour

6.1

Prise en compte des changements de présidents de CRAM.

Mise à jour

6.7

Introduction d'un paragraphe "Implication des CDAM par les CRAM".

Mise à jour

7.2

Introduction d'un nouveau  paragraphe pour traiter le cas de l'outre-mer (avec décalage consécutif de la numérotation des paragraphes suivants).

Mise à jour

B- Le club

 7

Suppression de la possibilité de prêts FFAM rémunérés.

Précision concernant l'achat de terrains par la FFAM.

Mise à jour

8.2

Suppression de l'exigence du label "centre de formation agréé pour l'aéromodélisme" pour les dotations en matériels.

Précision concernant les kits radiocommande pour écolage en dotation.

Clarification

9

Mise à jour de la liste des kits VRC proposés dans le cadre de l'opération "jeunes et environnement".

Mise à jour

C- L'assurance

11

Suppression du paragraphe relatif aux assurances sur les chapiteaux.

Mise à jour

D- Le terrain

1

Précisions relatives à la fiche club et au guide des clubs et terrains.

Clarification

3 à 6

Refonte pour prise en compte de la nouvelle réglementation applicable.

Mise à jour

8 et 9

Suppression de la référence à la circulaire interministérielle du 23 novembre 1987 relative aux présentations publiques d'aéromodèles.

Mise à jour

E- La formation

1

Mise en forme des aspects relatifs aux dotations en matériels et aux opérations spécifiques.

Clarification

2

Précisions relatives aux critères d'obtention et aux modalités de délivrance et  de renouvellement du label centre de formation agréé pour l'aéromodélisme.

Mise à jour

3

Précisons relatives aux convention d'un club avec un établissement (convention de formation et convention de stage).

Mise à jour

5.1

Précision relative aux aéromodèles utilisables pour une épreuve en vol d'intérieur.

Clarification

5.2

Introduction de la possibilité de vol d'intérieur pour le brevet C.

Mise à jour

5.3

Traitement au "fil de l'eau" de l'envoi des diplômes et insignes des ailes, rotors et brevets (envoi deux fois par an auparavant).

Mise à jour

F- Les aéromodèles

1

Prise en compte en compte de l'arrêté du  30 avril 2010 modificatif de l'arrêté du 21 mars 2007 (passage du seuil de cylindrée de 160 à 250 cm3 pour la catégorie A).

Mise à jour

4

Prise en compte de la réattribution par l'ARCEP des bandes 26 MHz et 40 MHz à tous les types de modèles réduits.

Mise à jour

G- Les manifestations

4 et 5

Prise en compte de l'abrogation de la circulaire interministérielle du 23 novembre 1987 relative aux présentations publiques d'aéromodèles.

Mise à jour

2.5

Clarification relative à l'assurance FFAM pour une manifestation.

Clarification

5.1

Prise en compte de l'arrêté du 21 décembre 2009 et de l'arrêté du 30 avril 2010 modificatif de l'arrêté du 21 mars 2007.

Mise à jour

- ANNEXES -

 

Chapitre

Annexe

Brève description de la modification

Type de modification

A- La fédération

A-5-a

Annexe A-4-a renumérotée A-5-a.

Clarification

A-6-a

Annexe A-5-a renumérotée A-6-a.

Clarification

B- Le club

B-5-a

Tableau de référence relatif au bilan annuel d'activité des clubs applicable pour l'année 2010.

Mise à jour

D- Le terrain

D-4-a

Regroupement dans un même formulaire de deux formulaires ( annexes D-2-a et D-2-b).

Mise à jour

D-4-b

Création d'un formulaire de demande d’espace aérien à titre temporaire.

Mise à jour

D-4-c

Renumérotation (ex. annexe D-2-c) et prise en compte de la nouvelle organisation territoriale de la DGAC.

Mise à jour

E- La formation

E-2-a

Mise à jour du formulaire de demande du label centre de formation agréé pour l'aéromodélisme.

Mise à jour

E-2-b

Mise à jour du modèle de compte rendu annuel des activités de formation (centre de formation agréé pour l'aéromodélisme).

Mise à jour

E-3-a

Mise à jour du modèle de convention type : convention de formation ou de stage , convention entre une association affiliée de la FFAM et un établissement scolaire ou un établissement autre qu'un établissement scolaire.

Mise à jour

E-5-b, E-5-e et E-5-o

Suppression de l'obligation de démarrage à la main pour les ailes de bronze et d'argent et le brevet A de vol circulaire commandé.

Mise à jour

E-5-x

Elargissement des possibilités de brevet C en vol d'intérieur.

Mise à jour

G- Les manifestations

G-2-a

Introduction d'un code 9 (journée interclubs sans public) et d'un code 23 (rencontre ou symposium jet).

Mise à jour

G-5-a et

 G-5-c

Suppression des deux annexes.

Mise à jour

G-5-a

Annexe G-5-b renumérotée G-5-a.

Clarification

 

LISTE DES ANNEXES PAR CHAPITRE

Chaque annexe est téléchargeable sur le site Internet FFAM à l'adresse suivante :

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_documentation.htm.

 

Chapitre

 

Annexe

A - La fédération

A-4-a

Statuts types de CRAM

A-5-a

Statuts types de CDAM

B - Le club

B-1-a

Statuts types de club

B-1-b

Modèle de bulletin d'adhésion à un club

B-5-a

Tableau de référence pour le  bilan annuel d'activité des clubs

B-5-b

Modèle de compte rendu pour la prise en compte au titre du bilan annuel d'activité du club d'une manifestation non inscrite au calendrier fédéral

B-6-a

Formulaire de demande d'une subvention d'investissement

B-10-a

Modèle d'accord pour un stage mixte FFAM / FFVV

B-10-b

Modèle de rapport d'un stage mixte FFAM / FFVV

C - L'assurance

C-5-a

Formulaire de déclaration de sinistre

C-10-a

Contrat d'assurance pour une exposition

D - Le terrain

D-4-a

Formulaire de déclaration, de modification, ou de suppression d’une activité d’aéromodélisme

D-4-b

Formulaire de demande d’espace aérien à titre temporaire

D-4-c

Direction de la sécurité de l'aviation civile (délégation territoriale et coordonnées)

E - La formation

E-2-a

Formulaire de demande du label "centre de formation agréé pour l'aéromodélisme"

E-2-b

Modèle de compte rendu annuel des activités de formation (centre de formation agréé pour l'aéromodélisme)

E-3-a

Convention de formation ou de stage type entre une association affiliée de la FFAM et un établissement scolaire ou un établissement autre qu'un établissement scolaire

E-4-a

Bulletin de candidature qualification fédérale d'initiateur à l'aéromodélisme (QFIA)

E-4-b

Bulletin de candidature qualification fédérale de moniteur d'aéromodélisme (QFMA)

E-4-c

Formulaire de demande diplôme fédéral d'enseignement en aéromodélisme (DFEA)

E-5-a

Compte rendu épreuve aile de bronze de vol libre

E-5-b

Compte rendu épreuve aile de bronze de vol circulaire commandé ou de vol radiocommandé

E-5-c

Compte rendu épreuve rotor de bronze (hélicoptère de vol radiocommandé)

E-5-d

Compte rendu épreuve aile d'argent de vol libre

E-5-e

Compte rendu épreuve aile d'argent de vol circulaire commandé

E-5-f

Compte rendu épreuve aile d'argent de vol radiocommandé catégorie avion

E-5-g

Compte rendu épreuve aile d'argent vol radiocommandé catégorie planeur

E-5-h

Compte rendu épreuve rotor d'argent (hélicoptère de vol radiocommandé)

E-5-i

Compte rendu épreuve aile d'or de vol libre

E-5-j

Compte rendu épreuve aile d'or de vol circulaire commandé

E-5-k

Compte rendu épreuve aile d'or de vol radiocommandé catégorie avion

E-5-l

Compte rendu épreuve aile d'or de vol radiocommandé catégorie planeur

E-5-m

Compte rendu épreuve rotor d'or (hélicoptère de vol radiocommandé)

E-5-n

Compte rendu épreuve brevet A de vol libre

E-5-o

Compte rendu épreuve brevet A de vol circulaire commandé

E-5-p

Compte rendu épreuve brevet A de vol radiocommandé catégorie avion

E-5-q

Compte rendu épreuve brevet A de vol radiocommandé catégorie planeur

E-5-r

Compte rendu épreuve brevet A de vol radiocommandé catégorie hélicoptère

E - La formation

(suite)

E-5-s

Compte rendu épreuve brevet B de vol libre

E-5-t

Compte rendu épreuve brevet A de vol circulaire commandé

E-5-u

Compte rendu épreuve brevet B de vol radiocommandé catégorie avion

E-5-v

Compte rendu épreuve brevet B vol radiocommandé catégorie planeur

E-5-w

Compte rendu épreuve brevet B de vol radiocommandé catégorie hélicoptère

E-5-x

Compte rendu épreuve brevet C (vol libre, vol circulaire commandé, vol radiocommandé)

E-6-a

Dossier type de candidature à une bourse "jeune talent"

E-6-b

Dossier type de candidature à une bourse "accession à la compétition"

E-6-c

Dossier type de candidature à une bourse "parrainage espoir"

F - Les aéromodèles

F-3-a

Modèle de PV de point fixe d'un réacteur

F-3-b

Modèle de PV de bon fonctionnement d'un réacteur

F-3-c

Modèle de PV d'agrément fédéral d'un réacteur

G - Les manifestations

G-2-a

Notice et formulaire d'inscription des manifestations au calendrier fédéral

G-3-a

Lettre type pour une demande de dérogation pour l'utilisation de fréquences en 35 MHz

G-4-a

Modèle de procès-verbal de compétition et modèle de feuille de résultats

G-5-a

Modèle de fiche d'inscription pour une présentation publique d'aéromodèles

G-6-a

Bulletin de candidature commissaire technique

G-6-b

Bulletin de candidature commissaire juge stagiaire

G-6-c

Bulletin de candidature juge VCC spécifique vitesse, team-racing ou combat

G-6-d

Bulletin de candidature pilote remorqueur VRC

G-7-a

Modèle d'attestation pour la délivrance de la QPDD

H - La sécurité et l'environnement

 

 

 

LISTE DES DOCUMENTS A CARACTERE REGLEMENTAIRE

CITES DANS LE GUIDE DU DIRIGEANT

 

    Chapitre

Intitulé du document

Adresse téléchargement sur site Internet FFAM

A- La fédération

Statuts de la FFAM (adoptés à l'AG FFAM du 16 mars 2008)

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_statuts.htm

Règlement intérieur de la FFAM (adoptés à l'AG FFAM du 16 mars 2008)

Règlement disciplinaire de la FFAM  (adoptés à l'AG FFAM du 28 mars 2004)

Règlement disciplinaire pour la lutte contre le dopage (adoptés à l'AG FFAM du 18 mars 2007)

Règlement financier de la FFAM (adopté à  l'AG du 28 mars 2010)

Règlement médical de la FFAM (adopté en comité directeur des 25 et 26 octobre 2008)

B- Le club

 

 

C- L'assurance

 

 

D- Le terrain

Arrêté du 21 décembre 2009 (publié au JO du 12 janvier 2010) relatif à l'insertion et à l'évolution dans l'espace aérien des aéronefs civils ou de la défense non habités

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_documentation.htm

E- La formation

 

 

F- Les aéromodèles

Arrêté du 21 mars 2007 (publié au JO du 3 avril 2007) et arrêté modificatif du 30 avril 2010 relatif aux aéromodèles

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_documentation.htm

http://extranet.ffam.asso.fr/alc_presentations_publiques.htm

Décret N° 90-897 du 1er octobre 1990 (publié au JO du 6 octobre 1990) portant réglementation des artifices de divertissement 

Arrêté du 24 février 1994 (publié au JO du 18 mai 1994) relatif au classement des artifices de divertissement

Décisions ARCEP n° 2008-0517 du 22 avril 2008 et n° 2008-0516  du 3 juin 2008 (publiées au JO du 16 septembre 2008)

http://extranet.ffam.asso.fr/ct_frequences.htm

G- Les manifestations

Arrêté interministériel du 4 avril 1996 (publié au JO du 28 avril 1996) relatif aux manifestations aériennes

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_documentation.htm

http://extranet.ffam.asso.fr/alc_presentations_publiques.htm

H- La sécurité et l'environnement

 

 

 

 

LISTE DES DOCUMENTS DU REFERENTIEL DOCUMENTAIRE DE LA FFAM

CITES DANS LE GUIDE DU DIRIGEANT

 

Chapitre

Intitulé du document

Adresse téléchargement sur site Internet FFAM

A - La fédération

FFAM-P2

Modalités d'attribution des challenges FFAM

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_documentation.htm

http://www.web.ffam.asso.fr/alc_coupes.htm

FFAM-G7

Guide du président de jury d'un championnat de France

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_documentation.htm

http://www.web.ffam.asso.fr/activite/comite_technique/alc_comite.htm

B - Le club

FFAM-P4

Modalités d'attribution des subventions investissement aux associations affiliées (y compris prêts)

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_documentation.htm

http://www.web.ffam.asso.fr/ct_aides_asso.php

C  - L'assurance

FFAM-G4

Guide relatif à l'établissement d'un dossier de sinistre

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_documentation.htm

http://www.web.ffam.asso.fr/ct_aides_asso.php

D - Le terrain

 

 

 

E - La formation

 

 

 

F - Les aéromodèles

 

 

 

G - Les manifestations

FFAM-G2

Guide des comités techniques

http://www.web.ffam.asso.fr/ffam_documentation.htm

http://www.web.ffam.asso.fr/activite/comite_technique/alc_comite.htm

H - La sécurité et l'environnement